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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONBONS DE FRANCE
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SPORFRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPORFRUIT
BONBONS DE FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1317888
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2025

Présentation de la marque SPORFRUIT

Déposée le 23 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONBONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONBONS DE FRANCE domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 649 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque SPORFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPORFRUIT arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.

BONBONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : "TRUFFES DE CHIEN" , GRIBOUILLE , ROMEO ET JULIETTE , CAVIAR DE CHOCOLAT


BONBONS DE FRANCE, société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 320649833


CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290318 - Publication au BOPI 2005-06-08

Renouvellement sans limitation n°2050954 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription - Transmission de propriété n°33175 - Publication au BOPI

Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421588 - Publication au BOPI 2005-11-07

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594425 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.